Mentions légales
Qui édite ce site, qui l’héberge, ce que vous pouvez en faire et comment nous joindre.
Le site est édité par l’association Bou’de Nature, association loi 1901 déclarée, non assujettie à la TVA.
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1. Éditeur du site
- Dénomination : association Bou’de Nature
- Forme juridique : association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, qualifiée entreprise de l’économie sociale et solidaire
- Date de création : 24 mars 2010
- Siège social : 407 rue Nicolas Chenin, 54200 Bicqueley
- Numéro RNA : W544000887
- Numéro SIREN : 522 118 017
- Code APE : 94.99Z — autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- TVA : association non assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée
- Courriel : boudenature@orange.fr
- Téléphone : 06 26 79 14 01
Pour toute question relative à l’édition de ce site, à vos données personnelles ou à l’utilisation de son contenu, écrivez-nous à boudenature@orange.fr ou appelez le 06 26 79 14 01.
2. Directeur de la publication
La directrice de la publication est Paméla Manzano, en sa qualité de représentante légale de l’association.
3. Hébergeurs du site
Les pages du site sont hébergées par la société Hostinger. La boutique en ligne et les données qu’elle enregistre (commandes, messages) sont hébergées sur un serveur loué auprès de la société Hetzner, situé en Allemagne, donc sur le territoire de l’Union européenne.
Hostinger
- Raison sociale : Hostinger International Limited
- Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Site : www.hostinger.com
Hetzner
- Raison sociale : Hetzner Online GmbH
- Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
- Téléphone : +49 9831 505-0
- Immatriculation : registre du commerce d’Ansbach, HRB 6089 — n° de TVA DE812871812
- Site : www.hetzner.com
4. Conception et réalisation
Le présent site a été conçu et réalisé par Beauce.ai.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site — textes, photographies, illustrations, logo, dénomination, charte graphique, mise en page et code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de l’association Bou’de Nature ou de leurs auteurs respectifs, qui en ont concédé l’usage à l’association.
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9. Crédits
- Conception, design et développement : Beauce.ai
- Polices de caractères : Cormorant Garamond et Jost, diffusées sous licence libre
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